Mentions légales
Notre équipe travaille actuellement à la nouvelle version du site Internet. Merci de revenir prochainement sur cette page. A très bientôt.
Editeur
Holding Egilope SAS au capital de 5 045 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Avignon sous le numéro 823 035 266, dont le siège social est situé Site Agroparc 121, rue Jean Dausset BP 31285, 84911 Avignon Cedex 9.
Déclaration d’activité enregistrée sous le n°93840450484 du préfet de PACA. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat.
Code APE : 6420 B – N° TVA INTRA : FR 78 230 352 66
La Directrice de la publication est Luna Collectif
Contact : l.combes@proprietes-privees.com
La Déléguée à la Protection des données [DPO] est également Luna Collectif
Contact : l.combes@proprietes-privees.com
Hébergeur
Le site Internet est hébergé par OVH SAS
2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix – France
SAS au capital de 500 000 Euros – RCS Roubaix-Tourcoing 424 761 419
Code NAF : 721Z – TVA/CEE : FR 22 424761419
Crédits
Conception du site Internet
La conception du site Internet a été menée par L’agence Picteos SASU. contact@picteos.com
En cas de problème ou pour nous suggérer une amélioration : contact@christopheserra.com
Le référencement naturel SEO et sponsorisé du site Internet est mené par Picteos.
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, partielle ou totale ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation de la société Holding Egilope. Les logos, visuels et PDF sur ce site sont la propriété de la société Holding Egilope. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite. La société Holding Egilope se réservent le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Holding Egilope ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la société ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site internet est régie par le droit français.